Les partenaires sociaux européens (EUPAE/TUNED) du Comité sectoriel de dialogue social pour les administrations des gouvernements centraux (SDC CGA) ont mené à bien un important projet européen sur les risques psychosociaux dans les administrations d’Etat. La DGAFP et l’organisation syndicale européenne EPSU ont plus particulièrement porté ce projet, de 2015 à 2017. 

Dans un contexte d’intensification du travail, de restructurations et d’effectifs vieillissants, le projet financé par la Commission européenne a cherché à examiner l’ampleur et l’impact des risques psychosociaux dans les administrations, en particulier ceux associés aux nouvelles technologies et à la violence de tiers sur le lieu de travail.  L’objectif a également été de tenter d’apporter des réponses appropriées à ces risques.

Entre novembre 2015 et mai 2017, le projet a bénéficié d’une approche ascendante, avec l’organisation de deux séminaires : l’un à Vilnius portant sur les risques psychosociaux associés aux nouvelles technologies, l’autre à Madrid sur la violence externe contre les agents. Une conférence finale s’est tenue en mars 2017 à Berlin, au cours de laquelle les résultats du projet ont été présentés.

Au total, 80 personnes originaires de 21 Etats membres de l’UE, mais également de pays candidats et de Norvège, ont contribué au projet, et notamment des représentants d’employeurs et d’agents provenant d’un large éventail de ministères et services centraux, tels que des inspections du travail, des administrations fiscales, des services d’emploi, des prisons, des départements de gestion de ressources humaines ainsi que des agences nationales de santé et sécurité et la Commission européenne.

Les résultats du projet sont téléchargeables ci-dessous :

Un guide pour les cadres et les agents pour lutter contre les risques psychosociaux.

Premier guide produit par les partenaires sociaux européens des administrations d’Etat, il permet d’informer sur l’ampleur et l’impact des RPS, les cadres législatifs, les listes de facteurs de risques, les évaluations des risques et les accords collectifs et fournir également des études de cas existants dans un large éventail de services. Il préconise une approche stratégique globale qui inclut à la fois des mesures individuelles et collectives, mais également des mesures curatives, toutes soutenues dans le cadre du dialogue social.

Guide Bien-être et santé et sécurité au travail  : combattre les risques psychosociaux au travail - (PDF - 1,85 Mo)

Une courte vidéo d’animation pour présenter le guide  (anglais, sous-titre français)

Un rapport d’étude détaillé établissant une cartographie, contenant les données européennes les plus récentes concernant les RPS dans les administrations, et servant de base de travail pour le guide.

Le rapport d’étude
Le résumé de l’étude

Déclaration finale du projet, adoptée par le Comité le  20 Octobre 2017 : contexte, principaux résultats, principaux défis et suivi  (PDF - 269 Ko)