Publications par thèmes - 25/11/2022
Dans chaque thème, les publications sont classées par ordre chronologique de parution, de la plus récente à la plus ancienne.
Les publications statistiques sont quant à elles répertoriées dans la rubrique "Statistiques".
Fonction publique
- Rapport annuel sur l'état de la fonction publique édition 2021
- L’essentiel de la jurisprudence du droit de la fonction publique
- Rapport annuel sur l'état de la fonction publique édition 2020
- Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - édition 2019
- Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - édition 2018
- Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - édition 2017
- Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - édition 2016
- Rapport sur la fonction publique (Rapport Pêcheur, octobre 2013)
- La fonction publique en France : des métiers aux service des citoyens (2013)
- Livre blanc sur l'avenir de la fonction publique : faire des services publics et de la fonction publique des atouts pour la France (Rapport Silicani, 2008)
Droits et obligations
- Commission de déontologie de la fonction publique. Accès des agents publics au secteur privé. Rapport d'activité 2019
- Commission de déontologie de la fonction publique. Accès des agents publics au secteur privé. Rapport d'activité 2018
- Commission de déontologie de la fonction publique. Accès des agents publics au secteur privé. Rapport d'activité 2017
- Rôle et garanties du représentant syndical dans la fonction publique (octobre 2018)
- Commission de déontologie de la fonction publique. Accès des agents publics au secteur privé. Rapport d'activité 2016
- Laïcité et fonction publique (Rapport de la commission présidée par Émile Zuccarelli, décembre 2016)
- Commission de déontologie de la fonction publique. Accès des agents publics au secteur privé. Rapport d'activité 2015
- Les rapports de la commission de déontologie des années précédentes (format PDF)
Recrutement
- Guide de la négociation collective dans la fonction publique de l’État : mode d’emploi de la conclusion d’accords collectifs (édition 2021)
- Guide "Structurer la fonction recrutement" (décembre 2021)
- Guide de l'accueil des stagiaires dans la fonction publique de l'État (octobre 2021)
- Les nouveaux apprentis dans la fonction publique en 2019 (juillet 2020)
- Les recrutements de fonctionnaires de l'État en 2018 (juin 2020)
- Les instituts régionaux d'administration : les concours d'accès 2017 (octobre 2017)
- L'apprentissage dans la fonction publique de l'État : guide pratique à l'usage des services de ressources humaines (édition 2017)
- Les écoles de service public et la diversité (Rapport Rousselle, février 2017)
- Etre recruté dans la fonction publique (édition mise à jour en octobre 2016)
- Les discriminations dans l’accès à l’emploi public (Rapport de Yannick L'Horty, juin 2016)
- Guide pratique des concours administratifs à l'usage des présidents et membres de jurys (2015)
- Développer et pérenniser l'apprentissage dans la fonction publique (Rapport Jacky Richard, mai 2015)
- Souhaiter entrer dans la fonction publique de l’État : quel rôle des déterminants économiques ? (France, portrait social, édition 2015 - Insee Références)
- Les freins non financiers au développement de l'apprentissage (Rapport IGAS, IGA, IGAENR, IGEN - février 2014)
- L'accueil des ressortissants communautaires dans la fonction publique française. Édition 2012
- Les dérogations accordées à certains établissements publics administratifs en matière de recrutement d'agents non titulaires (Contrôle général économique et financier - IGAS - IGA - juillet 2012)
- L'organisation et au pilotage des recrutements au sein de la fonction publique (Rapport Dorne-Corraze, 2008)
- Rapport sur le contenu des concours d'accès à la fonction publique de l'État (Rapport Desforges, 2008)
Gestion des ressources humaines
- Bilan d'activité 2021 des plates-formes régionales d'appui interministériel à la gestion des ressources humaines (PFRH)
- La stratégie territoriale RH de l'État : Renforcer la politique de ressources humaines de l’État dans les territoires (avril 2022)
- Bilan d’activité 2020 des plates-formes régionales d’appui interministériel à la gestion des ressources humaines (PFRH)
- Guide sur l'indemnisation du chômage dans la fonction publique civile (mars 2021)
- Bilan d'activité 2019 des plates-formes régionales d'appui interministériel à la gestion des ressources humaines (PFRH)
- "Diffuser la culture du mode projet dans la fonction publique" : un nouveau guide pour les managers (édition 2019)
- Bilan d'activité 2018 des plates-formes régionales d'appui interministériel à la gestion des ressources humaines (PFRH)
- Guide Oser l'innovation RH : Concevoir et animer un atelier de travail avec ses collaborateurs (mars 2019)
- Transformation de la fonction RH : Panorama et perspectives (mars 2019)
- Innover en RH : bilan 2017 du fonds d'innovation RH (août 2018)
- Bilan d'activité 2017 des plates-formes régionales d'appui interministériel à la gestion des ressources humaines (PFRH)
- Répertoire interministériel des métiers de l'État (édition 2017)
- Guide de l'accompagnement à la fonction managériale dans la fonction publique de l'État (édition 2017)
- Guide de l'encadrante et de l'encadrant dans la fonction pubique (édition 2017)
- Guide méthodologique relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels de l'État
- Bilan de la déconcentration des actes de gestion - édition 2016
- Guide d'élaboration d'une étude d'impact en matière de ressources humaines
- Bonnes pratiques de gestion des ressources humaines - Édition 2014-2015
- La gestion prévisionnelle des ressources humaines dans les services de l'État : guides pratiques
- Bilan d’activité 2014 des plates-formes régionales d’appui interministériel à la gestion des ressources humaines (PFRH)
- GPEEC territoriale : synthèse 2013 des travaux des PFRH
- Bilan d'activité 2013 des plates-formes régionales d'appui interministériel à la gestion des ressources humaines (PFRH)
- Évaluation des politiques de ressources humaines (mars 2014)
- Mobiliser les compétences des agents de la DGAFP en matière de coopération administrative internationale : guide pratique de l'expertise internationale (avril 2014)
- Affectation et mobilité des fonctionnaires sur le territoire (IGF, IGA, IGAS - octobre 2013)
- Bilan triennal de l'action des plates-formes régionales d'appui interministériel à la gestion des ressources humaines. Édition 2012
- Recueil de bonnes pratiques en matière de gestion des âges de la vie: Expériences des secteurs publics et privés en France et à l’international - Édition 2012
- La gestion des âges de la vie dans la fonction publique. (Rapport Brindeau, 2012)
- Dictionnaire interministériel des compétences des métiers de l'État
- Les métiers de l'État : glossaire (2e édition)
- Répertoire interministériel des métiers de l'État (2e édition)
- Les plates-formes régionales d’appui interministériel à la gestion des ressources humaines : premier bilan
- Charte de gouvernance et de fonctionnement des plates-formes régionales d'appui interministériel à la GRH
- L'Art du management de l'innovation dans le service public (Ouvrage collectif DGAFP, DGME, Eurogroup Consulting ) rassemblant les contributions de décideurs des secteurs public et privé sous forme de regards croisés.
- Coût et organisation de la gestion des ressources humaines dans l'administration : rapport d'enquête et conclusions du Comité sur le coût et le rendement des services publics (Rapport Lacambre - Janvier 2006)
- Gestion des ressources humaines dans l'administration : rapport au ministre de la fonction publique, de la réforme de l'État et de la décentralisation par Serge Vallement, 1998
Mobilité et parcours professionnels
- Stratégie interministérielle pour l’accompagnement de la mobilité et de l’évolution professionnelle 2022-2024 (édition 2022)
- Le guide "Agir pour son projet de mobilité professionnelle" (édition 2020)
- Le Dictionnaire interministériel des compétences des métiers de l’État (édition 2017)
- L'action des PFRH (avril 2017)
- Le conseil en mobilité-carrière et l’accompagnement personnalisé des agents dans les services de l’État. Guides pratiques
- Réseaux ministériels. Accompagnement personnalisé des agents publics au sein des services de l'État
- Guide pratique pour la mobilisation interdépartementale et interrégionale des ressources « métiers » de l'administration territoriale de l'État. Ce guide fait suite à la décision n°34 du CIMAP du 17 juillet 2013 visant à faciliter l'exercice interdépartemental ou interrégional des compétences.
- La gestion et le parcours professionnel de l'encadrement supérieur : analyse comparative internationale
- Charte de la mobilité dans la fonction publique de l'État
- Les démarches, les outils et les acteurs de la mobilité : guides pratiques
- Le conseil en mobilité-carrière dans les services de l'État - Rôle et synergies au sein de la fonction RH
- La loi sur la mobilité des fonctionnaires
- La mobilité des fonctionnaires (fiche pratique)
- Les bourses d'emploi public : un outil d’aide à la mobilité interministérielle et inter fonction publique
Formation
- Schéma directeur de la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de l’État 2021-2023 (édition 2021)
- Cadre d’usage de la formation professionnelle à l’ère du numérique (août 2021)
- Le compte personnel de formation : guide d'utilisation du CPF des agents publics de l'État (édition 2020)
- Le guide de l'apprentissage (édition 2020)
- Le schéma directeur de la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de l’État (édition 2018)
- Guide pour le déploiement du SI du CPF dans la fonction publique.
- Fascicule 1 : la reprise des droits acquis au titre du droit individuel à la formation
- Fascicule 2 : l'alimentation annuelle du CPF
- Fascicule 3 : la décrémentation des droits - Le compte personnel de formation : guide de mise en oeuvre du CPF des agents publics de l'Etat (édition 2017)
- Guide pratique : les formateurs internes occasionnels
- Système d’information pour l’animation de la formation interministérielle régionale.
- Le coaching professionnel dans la fonction publique : définition et méthode, bonnes pratiques ministérielles, outils pour agir
- La formation initiale des fonctionnaires de l'État dans les écoles de service public (janvier 2012)
- L'École de la GRH : présentation de l'école
- Développer les formations en alternance dans le secteur public (Rapport au Premier ministre par Laurent Hénart, octobre 2009)
- Propositions pour une réforme de la formation des agents de l'État (Rapport Le Bris, décembre 2008)
- Formation continue des agents de la fonction publique de l'État (2007)
- La formation aux enjeux européens des fonctionnaires et agents publics (Rapport rédigé par Ralph Dassa - Mars 2006)
Égalité professionnelle et diversité
- « Lutter contre les violences sexistes et sexuelles dans la fonction publique – Guide des outils statutaires et disciplinaires » (novembre 2022)
- Rapport 2021 sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique
- Rapport relatif à la lutte contre les discriminations et à la prise en compte de la diversité de la société française dans la fonction publique (Édition 2021)
- Chiffres clés du dispositif des nominations équilibrées pour la fonction publique de l’État en 2020 (Édition 2020)
- Bilan de la mise en oeuvre du dispositif des nominations équilibrées au cours de l’année 2019 (Édition 2020)
- Rapport 2020 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique
- Rapport 2019 sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique
- Rapport final d'un projet de recherche sur les discriminations à l’embauche (novembre 2020)
- Rapport relatif à la lutte contre les discriminations et à la prise en compte de la diversité de la société française dans la fonction publique (Édition 2018)
- Bilan de la mise en oeuvre du dispositif des nominations équilibrées au cours de l’année 2018 (rapport 2019)
- Bilan de la mise en oeuvre du dispositif des nominations équilibrées en cours de l'année 2017 (rapport 2018)
- Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique du 30 novembre 2018
- Guide de formation sur la prévention et la lutte contre les violences sexuelles et sexistes dans la fonction publique (2018)
- Le harcèlement discriminatoire au travail : fiche pratique à destination des employeuses et des employeurs (Défenseur des Droits, 2018)
- Les discriminations dans l'accès à l'emploi privé et public : les effets de l'origine, de l'adresse, du sexe et de l'orientation sexuelle (Rapport de recherche PEPP - n° 2018-05)
- Handicap et discriminations dans l'accès à l'emploi : un testing dans les établissements culturels (Rapport de recherche TEPP - n° 2018-04
- Rapport annuel sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique et chiffres-clés (édition 2017)
- Bilan du dispositif des nominations équilibrées sur les emplois supérieurs et dirigeants de la fonction publique (2017)
- Rapport annuel sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique et Chiffres-clés - édition 2016
- Homophobie et transphobie. Prévenir et agir : la fonction publique s'engage (2017)
- Les écoles de service public et la diversité (Rapport Rousselle, février 2017)
- Guide de prévention et traitement des situations de violences et de harcèlement dans la fonction publique (édition 2017)
- Les discriminations dans l’accès à l’emploi public (Rapport de Yannick L'Horty, juin 2016)
- Le Label Diversité dans la fonction publique (édition 2016)
- Rapport annuel sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique (dont Titre 3 : Rapport sur les nominations équilibrées (édition 2015)
- Chiffres-clés 2015 de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique
- Bilan de la Charte pour la promotion de l’égalité et la lutte contre les discriminations dans la fonction publique (édition 2015)
- Rapport annuel sur le dispositif des "nominations équilibrées" dans les emplois supérieurs et dirigeants de la fonction publique (édition 2014)
- Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - édition 2014
- Écarts de rémunérations entre les femmes et les hommes dans la fonction publique : sous le prisme des inégalités de genre (mars 2015)
- Dispositif des nominations équilibrées - Année 2013
- Le plafond de verre dans les ministères. Une analyse de la fabrication organisationnelle des dirigeant.e.s (octobre 2014)
- Référentiels de formation sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique (édition 2014)
- Pour une meilleure articulation entre vie professionnelle et vie familiale (2013)
- Protocole d’accord du 8 mars 2013 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique
- L'égalité professionnelle homme-femme dans la fonction publique (Rapport Guégot, janvier 2011)
- Prévention, lutte contre les discriminations et promotion de l'égalité dans le recrutement et la GRH : que répondent les ministères et les administrations de l'État à la Halde et à la DGAFP en 2009 ?
- Vouloir l'égalité : synthèse du troisième rapport du Comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des fonctions publiques (2005)
- Rapport sur la diversité dans la fonction publique (Rapport Versini, décembre 2004)
Rémunérations
- Guide sur les modalités de calcul et de versement du supplément familial de traitement (juillet 2021)
- Guide des frais de déplacement temporaire (octobre 2019)
- La rémunération des militaires en 2017 (Le Bulletin de l'Observatoire économique de la Défense, n° 112 , septembre 2018)
- Congés familiaux et temps partiel dans la fonction publique : incidences sur la rémunération et la retraite (mars 2017)
- Écarts de rémunérations entre les femmes et les hommes dans la fonction publique : sous le prisme des inégalités de genre (mars 2015)
- Systèmes de rémunération des fonctionnaires : étude comparative internationale (2014)
- L'intéressement collectif dans la fonction publique (Rapport de Michel Diefenbacher, mai 2009)
Encadrement supérieur
- Chiffres clés du dispositif des nominations équilibrées pour la fonction publique de l’État en 2020 (Édition 2020)
- Bilan de la mise en oeuvre du dispositif des nominations équilibrées au cours de l’année 2019 (Édition 2020)
- Guide pratique : Mener à bien la transformation d’un service : Acteurs, étapes et méthodologies RH pour conduire et accompagner le changement (2018)
- Bilan de la mise en oeuvre du dispositif des nominations équilibrées au cours de l’année 2018 (rapport 2019)
- Bilan de la mise oeuvre du dispositif des nominations équilibrées au cours de l'année 2017 (rapport 2018)
- Bilan du dispositif des nominations équilibrées sur les emplois supérieurs et dirigeants de la fonction publique (2017)
- Rapport annuel sur le dispositif des "nominations équilibrées" dans les emplois supérieurs et dirigeants de la fonction publique (2015)
- Rapport annuel sur le dispositif des "nominations équilibrées" dans les emplois supérieurs et dirigeants de la fonction publique (2014)
- Bilan statistique du corps des administrateurs civils au 31/12/2013
- Bilan statistique des principaux corps ENA et Polytechnique au 31/12/2012
- L’encadrement supérieur et dirigeant de l’État (rapport IGA, CGEDD, CGEFI - juillet 2014)
- La gestion et le parcours professionnel de l'encadrement supérieur : analyse comparative internationale
Temps de travail et congés
- Guide des congés bonifiés pour les agents des trois versants de la fonction publique (octobre 2021)
- Guide pratique des procédures Accidents de service - Maladies professionnelles (avril 2019)
- Bilan du déploiement du télétravail dans les trois versants de la fonction publique (décembre 2018)
- Congés familiaux et temps partiel dans la fonction publique : incidences sur la rémunération et la retraite (mars 2017)
- Le temps de travail dans la fonction publique (Rapport Laurent, mai 2016)
- Guide télétravail : guide d'accompagnement de la mise en oeuvre du télétravail dans la fonction publique
- Rapport sur les Perspectives de développement du télétravail dans la fonction publique (CGIET, juillet 2011)
Santé et sécurité au travail
- Plan santé au travail dans la fonction publique (mars 2022)
- Guide pour la mise en place d’un service mutualisé de médecine de prévention
- Plan d'action pluriannuel pour une meilleure prise en compte de la santé et de la sécurité au travail dans la fonction publique
- Les rapports sociaux au travail (Synthèse Stat’ n° 20)
- Préconisations relatives au renforcement du réseau des assistants et conseillers de prévention dans la fonction publique de l’État
- Le syndrome d'épuisement professionnel ou burnout : guide d'aide à la prévention. Guide réalisé par une équipe pluridisciplinaire (ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, ANACT et INRS - mai 2015)
- Guide pratique : démarche de prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS)
- Guide méthodologique d’aide à l’identification, l’évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique (édition 2014)
- Indicateurs de diagnostic des risques psychosociaux (édition 2014)
- Référentiels de formation portant sur la prévention des RPS dans la fonction publique (édition 2014)
- Acteurs et instances Santé et de la sécurité au travail dans la fonction publique
- Acteurs opérationnels santé et sécurité au travail dans la foncton publique d'État
- La prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique (édition 2014)
- Les comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans la fonction publique de l'État
- La médecine de prévention dans les trois fonctions publiques (rapport IGA, IGAENR et IGAS - septembre 2014)
- Les risques professionnels en 2010 (Dares analyses n°010 - Février 2013)
- Les absences au travail des salariés pour raisons de santé (Dares analyses n°009 - Février 2013)
Relations professionnelles
Action sociale
- Guide méthodologique sur la mise en place des dispositifs de logements temporaires (janvier 2021)
- Dixième anniversaire du comité sectoriel de dialogue social européen pour les fonctions publiques fédérales et d’État (décembre 2020)
- Vos prestations sociales interministérielles (dépliant) (février 2019)
- Guide des procédures de réservation interministérielle de places en crèches -Nouveaux marchés 2019-2023
- Faciliter l'accès au logement des agents publics (Rapport établi par Alain Dorason et Chantal Chambella le Levier, juin 2016)
- Guide des procédures de réservations interministérielles de places de crèches
- Guide méthodologique de l'activité des sections régionales interministérielles d'action sociale